Mentions légales

Mentions légales – Kultivbox

Dernière mise à jour : 30 mai 2026

1. Éditeur du site

Entreprise individuelle Gerboulet Jérôme (EI)
Exploitant sous le nom commercial « Kultivbox »
SIRET : 902 448 794 00021
TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts
60 rue François 1er, 75008 Paris, France
Tél. : +33 7 56 84 88 80
E-mail : boutique@kultivbox.com

Directeur de la publication : Jérôme Gerboulet

2. Hébergeur

Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada
Tél. : +1 613 241 2828
Site : shopify.com

3. Conception et développement

Entreprise individuelle Gerboulet Jérôme (EI) – mêmes coordonnées que ci-dessus.

4. Accès et disponibilité du site

Le site est, par principe, accessible 24 h/24 et 7 j/7, sauf interruption programmée ou cas de force majeure. En cas d'indisponibilité, nous faisons notre possible pour rétablir l'accès dans les meilleurs délais ; notre responsabilité ne saurait être engagée pour tout dommage résultant de cette indisponibilité.

5. Conditions d'utilisation et modifications

En naviguant sur le site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales ainsi que des politiques accessibles en pied de page, notamment les conditions générales de vente, la politique de confidentialité, la politique de livraison et la politique de retour.

Kultivbox se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu du site ou les présentes mentions légales. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

6. Responsabilité

Nous mettons tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour ; toutefois, nous ne pouvons garantir l'absence totale d'erreurs ou d'omissions. Si vous constatez une inexactitude, merci de nous en informer ; nous procéderons à la correction dans les plus brefs délais.

7. Propriété intellectuelle

L'ensemble du site (textes, images, graphismes, logo « Kultivbox », vidéos, code) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

8. Protection des données personnelles & cookies

Information	Détail
Responsable du traitement	Entreprise individuelle Gerboulet Jérôme – boutique@kultivbox.com
Finalités	Gestion des commandes et du service client (base : exécution du contrat) ; envoi d'offres commerciales (base : consentement) ; statistiques anonymes (intérêt légitime).
Durées de conservation	Données clients : durée de la relation contractuelle + 5 ans ; prospection : 3 ans après le dernier contact ou jusqu'au retrait du consentement.
Destinataires	Services internes, prestataires logistiques, solutions de paiement, hébergeur Shopify (Canada, encadrement par clauses contractuelles types).
Droits des personnes	Accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité (art. 15-22 RGPD). Exercice gratuit par e-mail ou courrier.
Cookies	Un bandeau de consentement s'affiche lors de votre première visite afin de vous permettre d'accepter, de refuser ou de paramétrer les cookies selon les options proposées. Pour en savoir plus, consultez notre politique relative aux cookies accessible en pied de page.

9. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur :

CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, France
E-mail : cm2c@cm2c.net
Site : cm2c.net

10. Modifications des mentions légales

Les présentes mentions légales peuvent être mises à jour sans préavis. La version en ligne au moment de votre consultation est la seule opposable pendant toute la durée d'utilisation du site.